Déposer votre livre à la BnF (Bibliothèque nationale de France)

Posté le 19 mai 2010, dans la rubrique FICHES PRATIQUES

Bonjour à tous,

Voilà, je vous ai laissé le temps de demander un ISBN, de créer son code-barres et de l’installer en 4ème de couverture de votre ouvrage chéri. A quoi sert un ISBN, à part à faire accepter le livre en salons, bibliothèques  et librairies ? A le répertorier convenablement à la BnF, la Bibliothèque nationale de France. Il existe apparemment une possibilité de déposer un livre sans ISBN à la BnF, avec l’ancienne méthode qui vous obligeait à acheter un livre pour l’envoyer par la poste avec le formulaire adéquat. Ce qui nous intéresse ici – car nous sommes des gens à l’aise avec les nouvelles technologies, n’est-ce pas ? – c’est le nouveau service de dépôt en ligne.
Eh oui ! Ça y est ! Gloire à la BnF ! Je reconnais que je l’ai un peu titillée ici ou là sur l’impossibilité qui nous était faite, à nous les auto-édités, de respecter la loi qui veut que les livres soient déposés AVANT PARUTION et le petit alinéa qui ne prenait pas en compte les livres tirés à moins de cent exemplaires. Maintenant tout est bon pour la BnF , du moment que c’est un livre normal et pas un torchon relié à la main, et que l’objet soit conçu en France. D’ailleurs, vous ferait-on la remarque que votre livre n’est pas un livre dans un salon de province, que vous pourriez désormais, chers auteurs de TheBookEdition.com, bomber le torse et lâcher : « J’ai le même imprimeur que la BnF » Ça calme.

Et maintenant, vous pouvez suivre le dépôt de vos livres sur le site de la BnF de leur réception à leur signalement dans le catalogue et dans la Bibliographie nationale française. Pour cela, rendez-vous sur cette URL, inscrivez-vous, et la BnF vous fera parvenir sous 72 heures un identifiant et un mot de passe.

Attention, vous devez préparer votre livre, donc le réviser pour qu’il soit en conformité avec les exigences de la BnF: (extrait du règlement)

« L’éditeur doit faire parvenir au Dépôt légal des livres deux exemplaires du livre au plus tard le jour de sa mise en circulation. Le dépôt se réduit à un seul exemplaire si le tirage est inférieur à trois cents exemplaires.

Avant envoi du livre, l’éditeur veillera à ce que les mentions obligatoires figurent sur les documents imprimés soumis au dépôt légal :

  • le nom (ou raison sociale) et l’adresse de l’éditeur ;
  • le nom (ou raison sociale) et adresse de l’imprimeur (pays de production en cas d’impression à l’étranger) ;
  • la date de l’achèvement du tirage ;
  • la mention de l’ISBN et éventuellement de l’ISSN ;
  • le prix en euros ;
  • la mention « Dépôt légal » suivie du mois et de l’année de l’exécution du dépôt.

Ces mentions sont inscrites habituellement à la dernière page de l’ouvrage, ou à la page précédant la page de titre. »

Evidemment, en ce qui vous concerne, c’est un seul exemplaire.

Nom et adresse de l’imprimeur :

TheBookEdition.com
113 rue Barthélemy Delespaul
59021 Lille cedex

FRANCE

Achèvement d’impression : jour où vous avez reçu le livre que vous allez leur envoyer.

Prix : TTC Et vous devrez vous tenir à ce prix (voir loi sur le prix des livres : pas plus de 5% de rabais sur ce prix fixé une fois pour toutes)

Vous enverrez le livre avec un exemplaire de la déclaration.  Souvenez-vous : vous êtes auto-éditeur, donc éditeur. Une fois votre livre inscrit, il entre dans la base de données OPALE, et taper votre nom ou son titre dans un moteur de recherches ramènera toutes les infos de base pour le retrouver. D’autre part, les bibliothèques et librairies s’informent aussi dans cette base. Et enfin, voilà une belle preuve d’antériorité en cas de litige…

*notez bien que l’ISSN est pour les périodiques, suivez bien le protocole LIVRES sur le site de déclaration en ligne. L’intérêt de ce site, c’est de pouvoir suivre l’avancée de vos inscriptions, en avoir des traces et gérer vos collections – j’en connais qui écrivent beaucoup !

Il faut toujours envoyer un exemplaire de la déclaration remplie : formulaire en ligne imprimé avec un exemplaire du livre (pour les livres imprimés à moins de 300 exemplaires au moment du dépôt) , le tout au service déclarations de la BnF, non affranchi.
Envoi des livres
Par courrier : en franchise postale (indiquer sur l’envoi « Franchise Postale, Dépôt légal, Code du Patrimoine Article L. 132-1″) :

Bibliothèque nationale de France
Département du dépôt légal
Dépôt légal des livres
Quai François-Mauriac
75706 Paris cedex 13
Téléphone : 01 53 79 43 37
Fax : 01 53 79 46 00
Courriel : depot.legal.livres@bnf.fr

Si vous passez par Paris, vous pouvez le déposer :
Dépôt sur place  :
du lundi au vendredi de 9h à 17h.

Vous avez déjà vendu ou fait imprimer 100 livres d’un titre et n’avez pas déposé ? Pas de souci, vous pouvez le faire maintenant, mais n’attendez pas d’en avoir vendu 10 000 ;)

Voulez-vous faire plaisir à la BnF ? Faites corriger et mettre en pages correctement votre livre avant de le déposer. Vous ne pourrez pas revenir le corriger après le dépôt comme sur TheBookEdition.com, il sera enregistré ainsi et les archéologues du 31ème siècle risquent de retrouver votre prose et de se demander quel est ce dialecte manifestement issu de la langue française  que l’on utilisait en 2010… à moins que vos petits-enfants ne s’en aperçoivent avant eux. Pensez-y, respectez votre langue et vos lecteurs présents et futurs.

Annie DAVID

Reproduction partielle ou totale de cet article interdite sauf autorisation expresse de TheBookEdition.com

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36 réflexions au sujet de « Déposer votre livre à la BnF (Bibliothèque nationale de France) »

  1. mag

    bonjour Annie,

    Merci pour toutes ces informations sur la BNF.
    J’ai juste besoin d’une petite précision. Dans questions/réponses/ rubriques ISBN/BNF vous dites qu’il faut indiquer pour un dépôt à la BNF la mention suivante :

    ISBN n°…..

    Achevé d’imprimer en « janvier » 2008
    par TheBookEdition.com
    à Lille (Nord-Pas-de-Calais)
    Imprimé en France

    Mais d’après vos explications ci-dessus, cela a priori ne suffit pas. Vous dites qu’il faut mentionner « Dépôt légal » suivie du mois et de l’année de l’exécution du dépôt.

    Pourriez-vous me dire ce qu’il en est ?
    Si « dépot légal » est obligatoire, je vais devoir modifier mon livre et le revalider.
    Merci par avance

    Répondre
  2. Annie

    J’ai copié /collé le texte du site de la BnF pour la partie officielle du dépôt, c’est donc bien :
    « la mention « Dépôt légal » suivie du mois et de l’année de l’exécution du dépôt »
    qui est le texte officiel.
    Bon courage :)

    Répondre
  3. mag

    Annie, merci pour la réponse ! juste une dernière question : le nom et adresse de l’éditeur c’est bien nous et non bookedition ? désolée si la question a été déjà posée. j’ai un doute.

    Répondre
  4. noel

    Bonjour,
    Vous dites : « Achèvement d’impression : jour où vous avez reçu le livre que vous allez leur envoyer »
    Comment peut-on indiquer cette date sur un livre qui n’est pas encore imprimé ?
    Le mois suffit-il ?
    Merci de votre réponse

    Répondre
  5. francis

    Bonjour,
    Obtenu mon n° de dépot légal sous 3 jours, sans problème. Maintenant, comment insérer ce n° dans mon livre? Je ne trouve pas les bonnes cases dans »gérer mon livre ».
    Merci
    Bien à vous
    Francis

    Répondre
  6. Annie

    Bonjour,
    Voici ce que je lis sur le site de la BnF :
    Avant envoi du livre, l’éditeur veillera à ce que les mentions obligatoires figurent sur les documents imprimés soumis au dépôt légal :

    * le nom (ou raison sociale) et l’adresse de l’éditeur ;
    * le nom (ou raison sociale) et adresse de l’imprimeur (pays de production en cas d’impression à l’étranger) ;
    * la date de l’achèvement du tirage ;
    * la mention de l’ISBN et éventuellement de l’ISSN ;
    * le prix en euros ;
    * la mention « Dépôt légal » suivie du mois et de l’année de l’exécution du dépôt.

    Ces mentions sont inscrites habituellement à la dernière page de l’ouvrage, ou à la page précédant la page de titre.

    Cela devrait vous répondre à tous les deux; @Francis : il faut ajouter les mentions dans le manuscrit et le renvoyer via « Gérer mes livres » à la revalidation. Mais parlez-vous d’ISBN ou de numéro de dépôt légal ? Dans les deux cas, il n’y a pas de case pour ajout automatique par TBE à votre livre. c’est à vous de le rajouter.

    Répondre
  7. Bruno Heslière

    Bonjour Annie.
    Petite question : j’ai fait mon dépot à la Bnf (déclaration et envoi d’exemplaires) combien de temps faut-il pour qu’il me donne des nouvelles ? (cela fait déjà plus de 3 semaines…)
    merci

    Répondre
  8. Annie

    Bonjour Bruno,
    C’est normal, quelqu’un en parle dans le forum du site, ce n’est pas immédiat. De plus, nous sommes en période de congés. Patience, tout arrive. :)

    Répondre
  9. Vincent

    Bonjour,

    Concernant l’adresse de l’éditeur, doit-on mettre sa propre adresse en intégralité sur le livre ou peut on juste mettre une ville ou autre… Que conseillez vous pour garder un minimum de protection sur sa vie privée ?

    Merci d’avance.

    Répondre
  10. Anne Richer de Forges

    Bonjour,

    Je viens de soumettre ma BD chez vous. Je pensais en demander un exemplaire, l’envoyer à la BnF pour demander le dépot légal, remodifier mon fichier en rajoutant la date de dépôt légal.
    Mais là, j’ai un doute : faut-il indiquer la date de dépôt légal avant de faire la demande de dépôt légal ?
    Merci

    Répondre
  11. André Penneteau

    Sur la dernière version soumise pour édition, et dans le but d’un dépôt à la BN, voici les mentions indiquées sur la dernière page :

    N° ISBN 978-2-7466-2437-5
    Editeur : TheBookEdition/Reprocolor.com
    113 rue Barthélemy Delespaul
    59021 Lille cedex
    Achevé d’imprimer en août 2010
    Dépôt légal : septembre 2010

    Est-ce correct ?
    Sinon que manque-t-il ?

    Merci pour votre aide.

    Répondre
  12. Richer de Forges

    Bonjour,

    Je me pose également la même question que Mr Vincent : En tant qu’éditeur nous devons mettre notre adresse. Comment faire pour garder un minimum de protection de sa vie privée ?
    Peut-on juste indiquer la ville ?

    Merci

    Répondre
  13. Annie David

    Toutes les mentions obligatoires sont indiquées sur cette page du site du SNE (Syndicat national des Editeurs)
    Les mentions « Réimpression à l’identique » ne vous concernent évidemment pas, car elles ne sont pas adaptées à l’impression à la demande, comme beaucoup de points de détails des lois sur le livre. l’impression à la demande ne fait que ça, de la « réimpression à l’identique », et encore, le livre est souvent modifié. Il faudrait attribuer un nouvel ISBN à chaque correction, vous imaginez le travail :)
    Donc nous avons des usages et des lois et la réalité du terrain. Je conçois qu’un auteur qui n’édite que lui-même hésite à indiquer son adresse personnelle. Je pense que le nom de la ville fera l’affaire.
    Si vous avez pris un numéro de Registre du Commerce pour éditer l’œuvre d’autrui, vous devez indiquer toutes les coordonnées de l’éditeur.
    Ceci dit, la simple mention d’un nom de maison d’édition sur la couverture quand on est auto-édité ne porte aucunement à conséquence. Inutile de chercher autre chose que l’antériorité du nom : ne pas prendre le nom d’une maison d’édition existante. A part ça, ce nom fictif est alors considéré comme le pseudo, une fantaisie. On peut aisément vous retrouver via votre imprimeur.
    Il va bien falloir que le Ministère de la Culture étudie le toilettage des lois et usages du livre autrement qu’à travers la future loi Hadopi livres…

    Répondre
  14. Anne Richer de Forges

    Bonjour,

    Encore une petite question : sur le formulaire de la déclaration de dépôt légal, on doit remplir la case « chiffre déclaré du tirage ». Est-ce qu’on peut mettre dans cette case « impression à la demande » ? ou faut-il mettre un chiffre (mais lequel ?) ?

    Sur ce même formulaire, concernant la « date de mise à disposition du public », est-ce qu’on peut se contenter du mois et de l’année ?

    Merci encore pour vos réponses.

    Bien cordialement,

    Répondre
  15. Annie David

    Bonjour Anne,
    Pour le chiffre de tirage déclaré, indiquez 100 ex, la limite légale d’obligation de dépôt, que vous atteindrez forcément, et pour la date de mise à disposition du public vous pouvez par exemple compter 3 semaines après votre envoi à la BnF, puisque le dépôt doit précéder la mise à disposition.

    Répondre
  16. Christian Dutasta

    Bonjour ANNIE
    C’est avec retard que j’ai appris qu’il fallait envoyer un exemplaire d’un livre édité.A ce jour je répare mon erreur. Il sera posté demain matin 4 septembre, je joins un courrier. Cependant il est légèrement abîmé car il fait partie de mes derniers. Je vous prie de m’en excusé. » LA SAVEUR ET L’INTENSE » (sortie juin 2008)
    Avec mes salutations et remerciements.
    Christian Dutasta.

    Répondre
  17. Annie David

    Bonjour Christian,
    Ce n’est pas auprès de TheBookEdition qu’il faut faire le dépôt pour la Bibliothèque nationale de France, mais directement auprès d’eux comme expliqué dans l’article ci-dessus. Il faut y joindre impérativement le formulaire de dépôt fourni sur leur site, dûment rempli. Pas besoin d’affranchir, à la place il faut inscrire la mention qui en dispense.

    Répondre
  18. Bertrand CHAGAL

    Excellent article ! Merci Annie. Je compte publier mon roman chez vous mais quelques questions restent en suspens. Merci de m’aider sur ce coup.

    1) Je suis de l’Ile Maurice. Un dépôt légal sera fait ici, un numéro ISBN me sera attribué et je suppose qu’un dépôt légal devra être fait en France pour une éventuelle diffusion sur l’ensemble du territoire français. Est-ce que je devient automatiquement éditeur ou faut-il qu’une identité sociale soit créée à cet effet ?

    2) Le roman sera enregistré chez l’organisme local chargé des droits d’auteurs, la MASA, qui représente les intérêts de la SACEM. Dois-je également l’enregistrer en France ?

    3) J’ai deux formats à proposer. Une série limitée, numérotée de 200 unités, à dédicacer au jour du lancement ici à Maurice au format Ex-libris et une série grand public de 1000 unités à diffuser en librairies, en France et à Maurice. Comment gérerez-vous cela ?

    4) La mise en page du livre se fait sur Quark Xpress et est exporté en version PDF, aux dimensions adéquates, (couvs incluses). Cela pose-t-il un problème ?

    5) Est-il possible, de votre côté, d’évaluer les frais de ports pour des envois sur Maurice ? Peut-on les inclure dans les coûts de production ?

    6) Existe-t-il d’autres frais annexes à l’exercice d’auto-édition chez vous ? Faut-il en prévoir ?

    7) Je suis en phase de finalisation du roman, dont quelques extraits sont mis en ligne sur mon site : http://bertrandchagal.minnasama.com
    Les relectures et corrections sont attendues vers mi-décembre. Quels sont vos délais de prod et de livraison ?

    Merci d’avance de vos précieuses réponses.

    Répondre
  19. Annie David

    Bonjour Bertrand,
    Merci de vos compliments :) Il faut tout défricher à la machette, en matière d’auto-édition en impression à la demande, mais on y arrive, petit à petit. En ce qui vous concerne, si vous n’avez pas d’adresse en France et êtes purement Mauricien, ce sont les usages et lois de L’Île Maurice qui doivent être appliqués.
    1) Le dépôt légal est à faire à l’Île Maurice. Voyez ici un article intéressant : http://www.africultures.com/php/index.php?nav=article&no=6777
    2) Inutile de l’enregistrer partout. Votre société d’auteurs locale suffit à prouver l’antériorité en cas de plagiat.
    3) Deux formats, deux livres, deux ISBN. Nous ne gérons rien de spécial à ce sujet, vous êtes l’éditeur.Créez deux livres dans votre compte. Vous parlez de tirage de 200 exemplaires ou 1000, mais savez-vous que TheBookEdition.com est un site d’impression à la demande, qui vous permet d’en tirer un seul exemplaire, ou tout nombre de votre choix sans limite si cela vous chante ? Grâce à notre système, vous n’êtes plus obligé de stocker, et vous pouvez donner l’adresse internet (URL) de votre page de vente sur TheBookEdition.com à vos clients. Quand ils achètent via notre site directement vous ne payez rien : ni impression ni expédition. L’acheteur paie aussi vos bénéfices, que nous vous virons sur votre compte bancaire tous les trimestres.
    Quand vous achetez en nombre, le prix d’achat auteur (le coût d’impression) diminue. Ainsi pour un livre au format Ex-Libris (A5) bénéficiez-vous d’une réduction de 50% sur le prix d’achat auteur TTC à partir de 200 exemplaires. En fait, les remises commencent à moins 10% pour 2 exemplaires !Ensuite elles sont échelonnées jusqu’à 50% sur le A5.
    Attention toutefois si vous commandez en nombre, les frais de douane sont à votre charge.Il n’y a pas d’autre coût que celui de l’achat (non obligatoire)de vos oeuvres sur notre site.Et vous restez maître de tout et propriétaire des droits.
    Enfin pour de grosses quantités comme 1000 exemplaires, demandez-nous un devis par mail à service-clients@thebookedition.com et comparez le devis obtenu au coût pour un achat en nombre directement via TheBookEdition.com sans devis. N’hésitez pas à nous demander des renseignements en général via le mail du service clients pour les commandes ou mon mail anniedavid@thebookedition.com pour les questions d’édition en général.
    les délais de livraison sont allongés pendant les fêtes. L’impression précède l’expédition, évidemment. Pour un livre, c’est 3 jours ouvrables après fabrication (48h) donc 5 jours en France métropolitaine. Pour l’Île Maurice et pour 1000 exemplaires, je ne suis pas en mesure de vous donner les délais d’expédition au pied levé. Renseignez-vous auprès de la Poste…et des douanes. Pour l’impression de 1000 ex, comptez bien une semaine.
    N’oubliez pas : inutile de tout commander en une seule fois. Déjà en commander un seul pour voir si tout est OK est fortement recommandé. Le mieux est de contacter le service clients pour cette partie de votre projet.
    Ce blog est plutôt dédié aux sujets généraux, le forum du site donne aussi de bonnes indications.
    A bientôt !

    Répondre
  20. didier gaertler

    Bonjour Annie,

    J’envisage d’écrire un recueil de textes, comment savoir si le titre que je vais donné à ce recueil n’a pas déjà été utilisé et par conséquent déposé ? merci à l’avance pour votre réponse.

    Répondre
  21. Annie David

    Bonjour Didier,
    Jusqu’à 2 mots, vous ne risquez rien. Ensuite vous pouvez utiliser Google (en tapant simplement le titre dans la recherche générale, puis dans la recherche Google Livres (il n’y a que les livres inscrits dans leur base de données, pas TOUS les livres), et le site de la BnF.
    http://catalogue.bnf.fr/jsp/recherchemots_simple.jsp?nouvelleRecherche=O&nouveaute=O&host=catalogue
    http://books.google.fr/

    Si vous ne voyez rien non plus dans Wikipedia, allez-y !

    Répondre
  22. Jean-Baptiste Kern

    Je ne pensais pas devoir faire cette démarche mais (bien malgré moi !), mon petit ouvrage « Parole de résidents » commence à être distribué dans un cercle dépassant largement celui initialement prévu et surtout les 60 exemplaires imprimés en décembre dernier sont déjà tous partis en quelques semaines… Une nouvelle commande va se refaire et dépasser les 100 exemplaires pour le coup.
    Aussi, l’un et l’autre faisant, je suis en train de voir pour le dépôt à la BnF.

    Deux questions : pour ne pas contrarier la très sérieuse BnF quelle date d’impression faut il que je mette ? (celle de la réimpression en janvier 2011 ou de la version initiale du fichier en novembre 2010?) ; et quelle date de dépôt dois-je indiquer ?

    en vous remerciant d’avance pour votre aide, et en vous adressant mes meilleurs voeux pour cette nouvelle année à toute votre équipe,

    cordialement

    Répondre
  23. Annie David

    Bravo Jean-Baptiste ! j’avais évidemment remarqué votre démarche en validant votre livre, et trouvé ça très bien :) Je ne doutais pas du succès de votre entreprise. Pour la date de sortie, vous pouvez considérer le moment où vous commandez le livre, qui est celui où votre livre dépasse les 100 exemplaires requis. Vous au moins, vous n’aurez pas à anticiper !
    Tous nos vœux également à nos auteurs que nous remercions de leur fidélité. Exprimez-vous, il en restera toujours quelque chose…

    Répondre
  24. LOCQUENEUX M A

    Pour avoir poser la question directement au dépôt légal de la BNF, il n’est pas obligatoire d’indiquer l’adresse de l’éditeur sur le livre, le nom suffit et la mention auto-éditeur. Et éventuellement une adresse électronique si l’on veut être contacté.

    Répondre
  25. Elow

    Bonjour,
    J’ai tenté de faire le dépôt en ligne pour mon livre, mais impossible. Le site ne marche pas. La seule possibilité que j’ai est de remplir le formulaire et de l’imprimer. Vous avez parlé dans votre article d’un identifiant à demander à la BNF, est-ce seulement dans le cas d’un dépôt en ligne ?

    Répondre
  26. Annie David

    Bonjour Elow,
    relisez l’article ci-dessus et les commentaires, tout y est. Sur le numéro de dépôt obtenu et ce qu’il faut en faire, l’envoi gratuit par la Poste…
    @Valtat : je viens de lire votre post, désolée. Au sujet de Dilicom et Cyberscribe, de nombreux posts du forum en parlent, mais le mieux est d’aller sur le site de Cyberscribe pour les auto-édités : http://www.cyber-scribe.fr/
    et de cliquer sur Ediweb.

    Répondre
  27. Carlos CARMONA

    Bonjour,

    Voici une information glanée sur le site de la BNF, car je n’avais pas trouvée de réponse satisfaisante dans les messages précédents :

    « le « numéro de dépôt légal » n’a pas à figurer sur le livre. Il sera communiqué au déposant par la BnF après réception et enregistrement du livre au Dépôt légal »

    Ce qui signifie une étape de « revalidation » en moins …

    Bonne continuation à l’équipe de TheBookEdition

    Répondre
  28. Greffard Philippe

    J’ai un livre (et même plusieurs) disponibles sur thebookedition, mais je n’ai pas encore demandé d’ISBN et fait de dépôt légal à la BNF. Je compte toutefois le faire bientôt.
    Pour rajouter l’ISBN, pas de souci, mais pour rajouter les mentions légales du dépôt, dois-je supprimer mon livre, puis renvoyer un PDF de celui-ci une fois le rajout effectué et attendre une nouvelle validation? Ou bien est-il possible de modifier tout ça sans supprimer le fichier existant ?
    Merci.

    Répondre
  29. L'équipe de TheBookEdition.com

    Bonjour Philippe,

    Une fois le dépôt legal ok, il vous faut télécharger votre nouveau fichier intérieur avec les mentions légales.
    la validation sera faite dans les 2 jours qui suivent.

    Bonne journée.

    Répondre

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